Lorsque survient un décès et qu'il faut choisir une pompe funèbre, on sait rarement les démarches à effectuer. En terme de papiers, l'essentiel est d'avoir le livret de famille et le certificat de décès. Pour le reste, les pompes funèbres pourront vous assister. Après chaque décès, il y a des conditions particulières en fonction de s'il s'agit d'un:
- Décès à domicile
- Décès à l'hôpital
- Décès en clinique
- Décès en maison de retraite
Ces conditions sont d'autant plus spécifiques lorsqu'il s'agit d'une mort violente et qu'il faut un transport de corps vers un Institut Médico-Légal.
Les démarches avant obsèques
Avant que les funérailles ne soient célébrées, un certain nombre de démarches pré-obsèques devront être réalisées. Ce sont essentiellement des démarches en mairie et éventuellement l'hôpital. Le médecin vous aura délivré le certificat de décès et vous devrez donner aux pompes funèbres le livret de famille du défunt. En cas de décès à l'hôpital, les services administratifs de celui-ci devront également vous remettre une autorisation de sortie. Nous vous recommandons fortement de vous en remettre aux pompes funèbres pour effectuer toutes les démarches administratives, notamment récupérer l'acte de décès. En effet, à ce moment difficile, réaliser soi-même les démarches signifie passer un temps important auprès de divers services administratifs alors qu'un grand nombre d'autres choses restent à faire. Et après un décès, un calendrier de démarches obsèques doit se mettre en place.
Vérifier que le défunt avait souscrit une assurance obsèques
Les démarches funéraires peuvent être considérablement réduites lorsque le défunt a déjà défini par le biais d’un contrat obsèques, ses dernières volontés. Il convient donc de s’assurer auprès de sa compagnie d’assurance si oui ou non il avait eu recours à ce type de protection.
Les démarches après les funérailles
Parmi les démarches après les obsèques, Il faudra prendre en charge toute la suite administrative du défunt. En plus de la succession, vous devrez également vous charger de ce qui concerne les différents services sociaux (sécurité sociale, mutuelle,...). Le quotidien du défunt demande également une grande attention : désabonnements, déménagement, vente des biens... Tout cela génère un grand nombre de courriers à envoyer. La plupart des pompes funèbres peuvent vous proposer un service adapté pour vous assister dans toutes ces étapes. Parmi cela, il faut également respecter les dernières volontés du défunt. De plus, si vous ne pouvez pas être présents aux obsèques, sachez que des solutions alternatives existent.
Obtenir une concession au cimetière
Pour pouvoir enterrer un proche dans un cimetière il faut obtenir une autorisation du service des cimetières qui dépend de la mairie. Une concession vous sera proposée, son tarif dépend de la taille de la concession (en général 2m²) et de sa durée (en général 10 ans, 30 ans, 50 ans, perpétuité selon le règlement des cimetières). Les pompes funèbres peuvent se charger de ces démarches pour vous.
Choisir un notaire
En premier lieu, il faut choisir un notaire. Celui-ci se chargera d'étudier le testament classique, ou le testament crématiste du défunt. Le notaire est également là pour s'occuper de la succession ainsi que des frais de succession.
L'héritage et la succession
Après les obsèques, il faut s'occuper de l'héritage ainsi que des successions. Plusieurs conditions se mettent en place en fonction de s'il s'agit du:
- Décès du conjoint marié
- Décès d'une personne non marié
- Décès d'une personne pacsée, en concubinage ou séparée
En ce qui concerne la succession, il faut définir un partage à l'amiable ou les différentes parts et successions que les héritiers se partageront.
Cependant, il peut y avoir des soucis, notamment lorsque quelqu'un refuse une succession, ou bien lorsqu'il y a un désaccord au niveau de l'organisation des obsèques.
Faire un don du corps ou un don d'organes
Le choix de faire un don doit se faire bien avant sa mort, en particulier pour ce qui est du don du corps. Il faut en faire la demande à l'université de médecine la plus proche. Elle se chargera alors de tout. Quant au don d'organes, il est fortement recommandé : toute personne a des organes utiles pour les vivants, et ce quel que soit son âge. Les prélèvements seront réalisés par l'équipe de l'hôpital et le corps rendu pour pouvoir réaliser dignement les obsèques.
La question des données numériques
Elle fait partie des démarches, mais on n'y pense pas assez souvent. Alors qu'aujourd'hui tout le monde laisse en ligne une identité numérique, il est légitime de se demander ce que deviennent nos données numériques après notre décès. Que vous soyez confronté à un décès ou que vous vous demandiez si vous pouvez organiser la fermeture de vos comptes à l'avance, Comitam vous présente les différentes démarches à suivre.